Conseil Municipal du 27 février 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W30 Page 067Séance du 27 février 1998 - Registre 185W30 Page 067 - Délibération
185W30 Page 070Adoption d'un plan cyclable pour l'an 2000 - Registre 185W30 Page 070 - Délibération
185W30 Page 073Habitat - Logement - Demande de transformation de l'office public d'habitations a loyer modéré de CHELLES (O.P.H.L.M.) en office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) - Registre 185W30 Page 073 - Délibération
185W30 Page 074"Sports - Tarification des stages sportifs dans le cdre de l'opération "" Ville Vie Vacances "" - Registre 185W30 Page 074" - Délibération
185W30 Page 075Marériel - Acquisition d'une laveuse - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Registre 185W30 Page 075 - Délibération
185W30 Page 077Habitat - Logement - O.P.H.L.M. - Extention de durée de garantiie d'emprunt - Registre 185W30 Page 077 - Délibération
185W30 Page 081Habitat - Logement - O.P.H.L.M. - Refinancement d'emprunts contractés auprès de la caisse d'épargne d'ile de France - Garantie communale pour un montant de 3.470.000 F - Registre 185W30 Page 081 - Délibération
185W30 Page 083Habitat - Logement - O.P.H.L.M. - Refinancement d'emprunts contractés auprès de la caisse d'épargne d'ile de France - Garantie communale pour un montant de 15.130.000 F - Registre 185W30 Page 083 - Délibération
185W30 Page 085Indemnité versée à un conseiller municipal exerçant un mandat spécial - Registre 185W30 Page 085 - Délibération
185W30 Page 086Enveloppe indemnitaire - Registre 185W30 Page 086 - Délibération
185W30 Page 088Création d'un emploi de responsable de chargé de mission pour assurer la direction du café-musique - Recrutement d'un agent contractuel - Registre 185W30 Page 088 - Délibération
185W30 Page 090Convention avec le centre de gestion de Seine te Marne pour le remboursement des frais d'organisation des concours et examens pendant l'année 1998 - Registre 185W30 Page 090 - Délibération
185W30 Page 091Restauration d'un registre paroissial Demande de subvention - Registre 185W30 Page 091 - Délibération
185W30 Page 092Syndicat intercommunal de transports du bassin chellois et des communes environnantes - Mise à disposition par la commune de locaux et de personnel en vue d'assurer les missions de secrétariat - Registre 185W30 Page 092 - Délibération
185W30 Page 096"Foncier - Approbation d'une transaction concernant des indemnités d'éviction agricole sur une parcelle située lieudit "" Les fonds de Saint Denis "" jouxtant le lycée Jehan de Chelles - Registre 185W30 Page 096" - Délibération
185W30 Page 099Scolaire - Jeux de cours - Approbation de l'avenant N°1 au marché - Registre 185W30 Page 099 - Délibération
185W30 Page 100Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W30 Page 100 - Délibération